Réglementation Hygiène Alimentaire UE & FR

1. Les exploitants planifient à l'avance la mise à mort des animaux et les opérations annexes et effectuent celles-ci selon des modes opératoires normalisés.

2. Les exploitants établissent et appliquent ces modes opératoires normalisés de sorte que la mise à mort et les opérations annexes soient réalisées conformément à l'article 3, paragraphe 1.

En ce qui concerne l'étourdissement, les modes opératoires normalisés :

a) tiennent compte des recommandations des fabricants ;

b) définissent, pour chaque méthode utilisée, sur la base des éléments scientifiques disponibles, les paramètres essentiels énoncés à l'annexe I, chapitre I, qui garantissent leur effica­cité pour l'étourdissement des animaux ;

c) précisent les mesures à prendre lorsqu'il ressort des contrôles visés à l'article 5 que l'animal n'a pas été étourdi correcte­ ment ou, dans le cas d'animaux abattus conformément à l'article 4, paragraphe 4, qu'il présente encore des signes de vie.

3. Aux fins du paragraphe 2 du présent article, les exploi­tants peuvent recourir aux modes opératoires normalisés décrits dans les guides des bonnes pratiques visés à l'article 13.

4. Les exploitants mettent leurs modes opératoires norma­lisés à la disposition de l'autorité compétente, à sa demande.