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Annexe 5 - Modèle d'enquête traçabilité sur des coquillages
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Annexe 5 - Modèle d'enquête traçabilité sur des coquillages
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NS-DGAL-2011-8002-
Susp. TIAC
Avant-propos
Introduction
Préambule
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I - Principes généraux
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II - Conduite à tenir par DDI
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Annexes
Annexe 1 - Schéma de gestion d'une TIAC
Annexe 2 - Modèle de déclaration de TIAC
Annexe 3 - Modèle d'enquête traçabilité sur des ovoproduits
Annexe 4 - Modèle d'enquête traçabilité sur les œufs
Annexe 5 - Modèle d'enquête traçabilité sur des coquillages
Annexe 6 - Modèle de rapport d'investigation d'une TIAC
>
AM 20 janvier 2021
- Rappels de produits - déclaration en ligne
>
IT-DGAL-
2023
-14
Autocontrôles défavorables
- déclaration obligatoire
>
Textes et infos +
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