4 - TIAC à coquillages

4 - Cas particulier des TIAC à coquillages

Truc & astuceCas des coquillages⚓

  • Si les aliments suspects sont des coquillages, une enquête de traçabilité doit être effectuée par la DDI.

  • Un modèle de document est disponible afin d'harmoniser le résultat de cette enquête et d'en faciliter la synthèse par la DDI.

  • Ce document permet aussi de donner des précisions sur les prélèvements éventuellement réalisés.

ComplémentVoir la version originale⚓

Si , tout ou partie des aliments suspects sont des coquillages, une enquête de traçabilité doit être effectuée par la DDI.

Un modèle de document est défini afin d'harmoniser le résultat de cette enquête et d'en faciliter ainsi la synthèse par la DDI. Ce document permet aussi de donner des précisions sur les prélèvements éventuellement réalisés.

Truc & astuceRègles complémentaires⚓

Les règles supplémentaires à respecter pour des TIAC à coquillages sont les suivantes :

  • Le modèle de document en Annexe 5 doit être utilisé et dûment rempli,

  • La DDI doit adresser le document de traçabilité des coquillages

    • à la DGAL (MUS) :

      • par télécopie (01-49-55-84-23)
      • ou par courriel (alertes.dgal@agriculture.gouv.fr)

    • au bureau des produits de la mer et d'eau douce (BPMED)

      • par courriel (bpmed.sdssa.dgal@agriculture.gouv.fr)

  • La transmission de ce document à la DGAL doit être effectuée si possible en même temps que l'envoi de la déclaration de TIAC.

    Remarque : cette transmission peut être différée si les informations ne sont pas encore disponibles au moment de la déclaration (en veillant à préciser le numéro de déclaration).

  • Si les établissements de production sont situés dans d'autres départements, la DDI adresse une copie de la déclaration ainsi que le document de traçabilité aux DDI concernées,

  • Le document est considéré comme une fiche de commémoratifs et doit donc accompagner les prélèvements lors de leur envoi au laboratoire.

ComplémentVoir la version originale⚓

Les règles supplémentaires à respecter pour des TIAC à coquillages sont les suivantes :

  • Le modèle de document en Annexe 5 doit être utilisé et dûment rempli,

  • La DDI doit adresser le document de traçabilité des coquillages

    • à la DGAL à la Mission des urgences sanitaires (MUS) par télécopie (01-49-55-84-23) ou par courriel (alertes.dgal@agriculture.gouv.fr)

    • au bureau des produits de la mer et d'eau douce (BPMED) par courriel (bpmed.sdssa.dgal@agriculture.gouv.fr)

  • La transmission de ce document à la DGAL doit être effectuée si possible en même temps que l'envoi de la déclaration de TIAC (cf. paragraphe II - A - ),

    Remarque : cette transmission peut être différée si les informations ne sont pas encore disponibles au moment de la déclaration (en veillant à préciser le numéro de déclaration).

  • Si les établissements de production sont situés dans d'autres départements, la DDI adresse une copie de la déclaration ainsi que le document de traçabilité aux DDI concernées,

  • Le document est considéré comme une fiche de commémoratifs et doit donc accompagner les prélèvements lors de leur envoi au laboratoire.