6.4 - Adaptation des Inspections

6.4 - Spécificités du secteur de la remise directe et adaptation de la méthodologie d'inspection

RemarqueNB⚓

Les éléments qui suivent reprennent ceux qui figuraient précédemment au point 5 de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2017-164 du 22/02/2017.

ComplémentVoir la version originale⚓

NB : Les éléments qui suivent reprennent ceux qui figuraient précédemment au point 5 de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2017-164 du 22/02/2017.

Truc & astuceContenu de l'annexe 1⚓

Annexe 1 de cette IT[1] => illustre la diversité des structures et des modes de commercialisation qui peuvent être rencontrés dans le secteur de la remise directe.

Néanmoins, il y a des spécificités => adaptation de la méthodologie d'inspection.

ComplémentVoir la version originale⚓

Les différentes activités décrites en annexe 1 de la présente instruction technique illustrent la diversité des structures et des modes de commercialisation qui peuvent être rencontrés au sein du secteur de la remise directe.

Néanmoins, il est possible de dégager certaines spécificités auxquelles il convient d'adapter la méthodologie d'inspection.

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