E - Flexibilité
Truc & astuce : Pour les petites structures éligibles aux mesures de flexibilité⚓
La DVM peut être définie sur la base des DVM validées par la filière pour les produits similaires en production fermière ou artisanale :
- DVM préconisées dans un GBPH
- Ou dans des référentiels d'instituts techniques
- Ou usuellement relevées dans la filière.
Dans ce cas la validation pourra être obtenue a posteriori sur la base d'un historique d'autocontrôles comprenant :
- des résultats favorables de tests de vieillissement
- avec rupture de la chaîne du froid, sauf si le professionnel peut justifier d'une chaîne du froid totalement maîtrisée
Et sous réserve :
- de ne pas dépasser les DVM définies par la filière
- et de respecter les conditions de production associées
Dans la filière lait et produits laitiers, les mesures de flexibilité spécifiques applicables à ces produits sont détaillées dans l'annexe V.
Complément : Voir la version originale⚓
Pour les petites structures éligibles aux mesures de flexibilité, la DVM peut être définie sur la base des DVM validées par la filière pour les produits similaires en production fermière ou artisanale (DVM préconisées dans un GBPH, dans des référentiels d'instituts techniques ou usuellement relevées dans la filière). Dans ce cas, sous réserve de ne pas dépasser les DVM définies par la filière et de respecter les conditions de production associées, la validation de la DVM en interne à l'établissement pourra être obtenue a posteriori sur la base d'un historique d'autocontrôles portant sur les flores d'intérêt comprenant obligatoirement des résultats favorables de tests de vieillissement (avec rupture de la chaîne du froid, sauf si le professionnel peut justifier d'une chaîne du froid totalement maîtrisée).
Dans la filière lait et produits laitiers, compte tenu de conditions technologiques particulières, les mesures de flexibilité spécifiques applicables à ces produits sont détaillées dans l'annexe V.
Truc & astuce : Exigences⚓
La période d'historique doit permettre d'accumuler des résultats de tests de vieillissement sur un nombre suffisant de lots représentatifs des conditions de production habituelles (n=5).
Dans les petites structures, l'analyse en n=5 peut être réalisée sous forme de plusieurs n=1 répartis sur la période de production.
Si les DVM appliquées > DVM préconisées (dans un GBPH, des référentiels d'instituts techniques ou usuellement relevées dans la filière)
➔ la validation devra être réalisée par l'établissement avant la commercialisation des denrées (validation a priori).
Pour les petites entreprises ne disposant pas de beaucoup d'analyses, l'attention de l'inspecteur porte prioritairement sur :
- le respect du PMS,
- la prise en compte d'un éventuel GBPH,
- la capacité de réaction en cas d'alerte,
- la surveillance des points déterminants,
- l'appropriation d'études collectives le cas échéant.
Complément : Voir la version originale⚓
La période d'historique doit permettre d'accumuler des résultats de tests de vieillissement sur un nombre suffisant de lots représentatifs des conditions de production habituelles (n=5). Dans ces petites structures, l'analyse en n=5 peut être réalisée sous forme de plusieurs n=1 répartis sur la période de production afin de refléter au mieux la variabilité des lots.
Dans le cas où les DVM appliquées sont supérieures aux DVM préconisées dans un GBPH, dans des référentiels d'instituts techniques ou usuellement relevées dans la filière, la validation devra être réalisée par l'établissement avant la commercialisation des denrées (validation a priori).
Pour les petites entreprises en particulier, ne disposant pas de beaucoup d'analyses, l'attention de l'inspecteur porte prioritairement sur le respect du PMS, la prise en compte d'un éventuel GBPH, la capacité de réaction en cas d'alerte, la surveillance des points déterminants, l'appropriation d'études collectives le cas échéant.