Annexes
Version consolidée au 13 mars 2024 - Dernière modification réglementaire décembre 2015 |
Sommaire
- Anx I : Définitions spécifiques
- Anx II : Allergies ou intolérances
- Anx III : Mentions obligatoires complémentaires
- Anx IV : Hauteur de X
- Anx V : Hors déclaration nutritionnelle
- Anx VI : Dénomination et mentions particulières
- Anx VII : Énumération et désignation des ingrédients
- Anx VIII : Indication quantitative des ingrédients
- Anx IX : Quantité nette
- Anx X : Dates
- Anx XI : Obligations concernant les viandes
- Anx XII : Titre alcoométrique
- Anx XIII : Apports de référence
- Anx XIV : Coefficients de conversion
- Anx XV : Déclaration nutritionnelle