Art-3 - Exigences générales
Truc & astuce : 1 - Exigences générales⚓
Les denrées doivent respecter les critères microbiologiques établis à l'annexe I.
À cette fin :
à tous les stades de production, transformation et distribution, y compris vente au détail,
les exploitants prennent des mesures - BPH et procédures fondées sur l'analyse HACCP afin que soient respectés :
a) les Critères d'Hygiène des Procédés (CHP) ;
b) les CRITERES DE SECURITE applicables - pendant toute la durée de conservation, distribution, entreposage et utilisation raisonnablement prévisibles.
Truc & astuce : 2 - Conduites d'études⚓
- Le cas échéant, les fabricants de produits alimentaires conduisent des études (annexe II) pour vérifier le respect des critères pendant toute la durée de conservation.
- Notamment pour les denrées prêtes à consommer permettant le développement de Listeria monocytogenes et susceptibles de présenter un risque pour la santé publique.
- Les entreprises du secteur alimentaire peuvent coopérer à la conduite de ces études.
- Des lignes directrices pour la conduite de ces études peuvent être intégrées dans les GBPH visés à l'article 7 du Reg CE 852/2004.
Complément : Voir la version originale⚓
1. Les exploitants du secteur alimentaire veillent à ce que les denrées alimentaires respectent les critères microbiologiques pertinents établis à l'annexe I. À cette fin, à tous les stades de la production, de la transformation et de la distribution de denrées alimentaires, y compris la vente au détail, ils prennent des mesures, dans le cadre de leurs procédures fondées sur les principes HACCP ainsi que de leurs bonnes pratiques d'hygiène, afin que:
a) la fourniture, la manipulation et la transformation de matières premières et de denrées alimentaires relevant de leur contrôle s'effectuent de façon à ce que les critères d'hygiène des procédés soient respectés;
b) les critères de sécurité des denrées alimentaires applicables pendant toute la durée de conservation des produits soient respectés dans des conditions de distribution, d'entreposage et d'utilisation raisonnablement prévisibles.
2. Le cas échéant, les exploitants du secteur alimentaire responsables de la fabrication du produit conduisent des études conformément à l'annexe II afin d'examiner si les critères sont respectés pendant toute la durée de conservation. Cette disposition s'applique notamment aux denrées alimentaires prêtes à être consommées permettant le développement de Listeria monocytogenes et susceptibles de présenter un risque pour la santé publique lié à Listeria monocytogenes.
Les entreprises du secteur alimentaire peuvent coopérer à la conduite des études susmentionnées.
Des lignes directrices pour la conduite de ces études peuvent être inté- grées dans les guides de bonnes pratiques visés à l'article 7 du Reg CE 852/2004.