5.2-Mesures sur conditions de production

5..2-Mesures de gestion concernant les conditions de production

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Truc & astuce

  • Les exploitants doivent rechercher les causes de la non-conformité, mettre en place des mesures correctives et vérifier leur efficacité lors d'une alerte.

  • Ces mesures doivent également être appliquées en dehors des alertes pour éviter toute non-conformité.

  • Des indications supplémentaires sont fournies en ANNEXE VII.

Les exploitants doivent rechercher les causes de la non-conformité, mettre en place des mesures correctives et vérifier leur efficacité en cas d'alerte ou de non-conformité.

Ces mesures devraient être appliquées en tout temps et des indications supplémentaires sont fournies en ANNEXE VII.

ComplémentVoir la version originale

Les rôles et responsabilités des exploitants impliquent que, lors d'une alerte, les exploitants :

  • recherchent les causes de la non-conformité constatée ;

  • mettent en œuvre les mesures correctives ou préventives au sein de l'établissement de production ou de distribution permettant d'éviter le renouvellement de la non-conformité (notamment modification du plan de maîtrise sanitaire : analyse des dangers et identification des points critiques, renforcement des autocontrôles ou consolidation de leur mise en œuvre .);

  • vérifient l'efficacité de ces mesures correctives.

Ces mesures de gestion ne sont pas spécifiques de l'alerte : elles devraient être mises en œuvre lors de toute non-conformité. Quelques indications utiles en contexte d'alerte sont apportées en ANNEXE VII.