5.2 - Mesures sur conditions de production

5..2-Mesures de gestion concernant les conditions de production

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Truc & astuce

  • Les exploitants doivent rechercher les causes de la non-conformité, mettre en place des mesures correctives et vérifier leur efficacité lors d'une alerte.

  • Ces mesures doivent également être appliquées en dehors des alertes pour toute non-conformité.

  • Des indications supplémentaires sont fournies en ANNEXE VII.

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Les rôles et responsabilités des exploitants impliquent que, lors d'une alerte, les exploitants :

  • recherchent les causes de la non-conformité constatée ;

  • mettent en œuvre les mesures correctives ou préventives au sein de l'établissement de production ou de distribution permettant d'éviter le renouvellement de la non-conformité (notamment modification du plan de maîtrise sanitaire : analyse des dangers et identification des points critiques, renforcement des autocontrôles ou consolidation de leur mise en œuvre .);

  • vérifient l'efficacité de ces mesures correctives.

Ces mesures de gestion ne sont pas spécifiques de l'alerte : elles devraient être mises en œuvre lors de toute non-conformité. Quelques indications utiles en contexte d'alerte sont apportées en ANNEXE VII.