5.3-Fin d'alerte
5.3-La fin de la situation d'alerte
Truc & astuce :
Lorsqu'une denrée non conforme est commercialisée, l'exploitant responsable doit informer l'administration et ses clients lorsque la situation est redevenue normale.
L'administration peut également envoyer le message de fin d'alerte.
Tous les partenaires concernés doivent être informés de la fin de l'alerte, qui doit être suivie d'un examen rétrospectif pour améliorer la gestion future.
La fin de l'alerte peut aussi aider à restaurer l'image de la filière.
Il est important de conserver les justificatifs pour les contentieux éventuels.
Lorsqu'une denrée non conforme est commercialisée, l'exploitant responsable doit informer l'administration et les clients une fois que les mesures de gestion ont été efficaces et que la situation est redevenue normale.
Dans certains cas, l'administration envoie le message de fin d'alerte.
Tous les partenaires impliqués devraient être informés de la fin de l'alerte et une évaluation rétrospective doit être effectuée pour améliorer la gestion de la situation.
Il est important de conserver les pièces et justificatifs pour tout contentieux éventuel.
La fin de l'alerte peut également aider à restaurer l'image de la filière affectée.
Complément : Voir la version originale⚓
En règle générale, l'exploitant responsable de la commercialisation de la denrée non conforme informe l'administration et ses clients lorsqu'il considère que les consommateurs ne sont plus exposés, que les mesures de gestion qu'il a mises en œuvre (« produits » et « établissements ») sont efficaces et que la situation est redevenue « normale » (c'est-à-dire l'épisode passé et l'anomalie circonscrite).
Plus rarement, le message de fin d'alerte est envoyé par l'administration, dans les cas où l'administration était elle-même à l'origine de la notification de l'alerte (cf. partie 4.3)
L'information diffusée à cette occasion devrait toucher tous les partenaires qui avaient reçu une information liée à la gestion de l'alerte.
La fin de la situation d'alerte doit être l'occasion d'un examen rétrospectif de l'évènement (retour d'expérience), afin de déceler les améliorations nécessaires concernant la gestion de la situation par l'exploitant et par l'administration.
La fin de l'alerte peut aussi être l'occasion de restaurer l'image d'un ensemble d'exploitants ou d’une filière affectée.
Enfin, il est essentiel de conserver en archives toutes les pièces et tous les justificatifs relatifs aux diverses actions mises en œuvre, qui pourront servir notamment en cas de contentieux.