8. Résultats insatisfaisants

8. Suites à donner à des résultats insatisfaisants (Items B5, C6 et D2)

Truc & astuceRésultats d’autocontrôles insatisfaisants en Listeria monocytogenes dans l’environnement et les denrées⚓

  • Mettre ces résultats à disposition à chaque inspection.

  • Pour chaque autocontrôle insatisfaisant présenter les mesures correctives mises en place.

  • En cas d'alertes sanitaires ou de non-conformités signalées par un fournisseur engager et documenter les actions nécessaires.

Les non-conformités suivantes (non exhaustives) donneront lieu à une notation C ou D selon constats :

  • Défaut de mise en œuvre des échantillonnages renforcés portant sur l’environnement et/ou les produits finis,

  • Absence de mesures correctives à la suite d’analyses défavorables en Listeria monocytogenes obtenus sur des surfaces en contact avec les denrées ou sur des produits finis,

  • Absence d’information de l’autorité administrative à la suite de résultats insatisfaisants obtenus sur un produit ou sur l’environnement de production selon les modalités définis par instruction technique.

ComplémentVoir la version originale⚓

Conformément aux dispositions du vade-mecum général, lors de chaque contrôle officiel, l’inspecteur demande la communication des synthèses des résultats d’autocontrôles insatisfaisants en Listeria monocytogenes détectés dans l’environnement et dans les denrées depuis le précédent contrôle ou sur une période donnée. L’inspecteur consulte en parallèle les bulletins analytiques correspondants (ou une partie).

Pour chaque résultat d’autocontrôle insatisfaisant (notamment pour tous les résultats portant sur les produits finis, et, selon le nombre de résultats insatisfaisants, sur à minima un échantillonnage pour les prélèvements environnementaux), l’inspecteur contrôle les mesures correctives mises en place par l’exploitant.

Par ailleurs, l'établissement peut avoir de multiples fournisseurs de matières premières et être destinataire d'alertes sanitaires ou de non-conformités portant sur certaines de ces matières premières : l’inspecteur vérifie les actions engagées suite à la notification de telles alertes ou non-conformités.

Les non-conformités suivantes (non exhaustives) donneront lieu à une notation C ou D selon constats :

  • Défaut de mise en œuvre des échantillonnages renforcés portant sur l’environnement et/ou les produits finis,

  • Absence de mesures correctives à la suite d’analyses défavorables en Listeria monocytogenes obtenus sur des surfaces en contact avec les denrées ou sur des produits finis,

  • Absence d’information de l’autorité administrative à la suite de résultats insatisfaisants obtenus sur un produit ou sur l’environnement de production selon les modalités définis par instruction technique.